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Reglementation législation CE pour la plongée en recycleur

Réglementation & législation CE pour la plongée recycleur

On lit tout et n’importe quoi au sujet de la réglementation CE et législation sur la plongée en recycleur, qu’en est il exactement ? que disent les textes ?
Le But de cet article ? y voir plus claire.

La règlementation CE des recycleurs au 17/12/2010 :

Le but n’est pas de faire l’apanage des recycleurs Homologués CE VS ceux non CE ni de juger de leurs qualités. Je souhaite simplement faire le point sur la législation en France et en Europe à propos de la norme CE en plongée recycleur.
Le but n’est pas de dire qu’un recycleur est meilleur qu’un autre.
On lit et on entend tout et n’importe quoi : Un produit vendu en Europe se doit d’être certifié CE et en tant que produit de respiration assurant la survie, un recycleur se doit d’être certifié par un organisme tiers (notified Body), suivant la directive européenne 89/686/CEE.
A ce jour la seule norme valable et en Vigueur est la EN14143:2003 transcrite en droit francais par l’Afnor NF EN 14143. http://www.boutique.afnor.org/NEL5DetailNormeEnLigne.aspx?CLE_ART=FA106959&nivCtx=NELZNELZ1A10A101A107&ts=9795655
Dire qu’une machine est conforme à ce que la norme impose et OBTENIR le certificat CE d’un organisme de contrôle sont deux choses complètement différentes. La Norme EN14143:2010 n’existe pas. Il existe un cahier des charges technique référencé en tant que proposition appelé prEN14143:2010. Certains parlent de la norme prEN14143:2010 ce qui est un « abus de langage ». Ce projet de nouvelle norme prEN14143:2010 n’a pas encore été adopté, elle n’a donc aucune applicabilité. http://www.boutique.afnor.org/NEL5DetailNormeEnLigne.aspx?CLE_ART=FA165674&nivCtx=NELZNELZ1A10A101A107&ts=9471370
La norme EN 14143 ne s’applique qu’aux recycleurs à circuit fermé, électroniques : eCCR. Les Autres types de recycleurs ne peuvent donc pas être certifiés, SCR, mCCR…
La prochaine réunion européenne pour l’adoption de cette norme aura lieu le 23, 24, 25 Fevrier à Vienne. Elle aura pour but d’essayer de terminer la revue des consultations public des différents pays.
Si tout va bien, tout sera terminé lors de cette réunion, et la norme pourra être soumise au vote, et publié pour septembre si il y a assez de vote positif bien entendu.
Si jamais il y a trop de retour et de changement, le projet de norme devra repartir à la consultation public, ce qui prendra une année de plus.

Nous nous sommes alors rapproché de différentes personnes afin de nous aider à éclaicir la situation, dont M Alain Delmas, spécialiste de la législation en plongée en France, les services de la direction de la concurrence, des service de la Jeunesse, Sports et Vie Associative et de l’AFNOR.
Norme CE EN 14143 : Norme plongee recycleur EN14143:2003télécharger ici

Ce que dit la fédération française de plongée FFESSM : (CTN 18/09/2010)
 »« 3.11 Information concernant la notion de recycleur normé Le Code du Sport, dans la partie dédiée à la plongée aux mélanges, indique que (extrait) : Art. A. 322-98. – Lorsque la plongée est réalisée avec des recycleurs, ceux-ci font l’objet d’une certification aux normes en vigueur. Cet article manque de clarté, et génère des difficultés d’interprétation. Actuellement l’interprétation qui prévaut est qu’il s’agit de la norme NF EN 14143. La réglementation européenne spécifie que les certifications « CE » ne peuvent être obtenues qu’auprès d’ « organismes notifiés » précisément désignés, c’est-à-dire qui figurent dans une liste d’organismes habilités par chaque pays.

Ce point sera abordé lors des échanges relatifs à la rénovation de la partie "Plongée aux mélanges" du Code du Sport.

En attendant, la CTN proposera des contenus de formation fédérale pour les seuls modèles de recycleurs conformes à la norme NF EN 14143 de mai 2004. » »

Qu’elle est la valeur juridique d’un projet de norme ? :
Un projet de norme n’a aucune valeur juridique. La norme doit avoir été votée et transposée en droit français (marque NF l’organisme en charge en France est l’AFNOR : NF EN 14143) pour devenir applicable. La NF pr EN14143 n’existe pas « Un fabricant de recycleur ne peut donc pas se prévaloir en marquant CE son appareil du respect d’une norme encore en projet et en discussion quel que soit le stade de son élaboration. «

Ce que dit la direction de la concurrence et sécurité des produits :
 »« En terme de sécurité, le responsable de première mise sur le marché doit répondre à ses obligations, comme le prévoient les dispositions de l’article L. 212-1 du code de la consommation :
«Dès la première mise sur le marché, les produits doivent répondre aux prescriptions en vigueur relatives à la sécurité et à la santé des personnes, à la loyauté des transactions commerciales et à la protection des consommateurs.Le responsable de la première mise sur le marché d’un produit est donc tenu de vérifier que celui-ci est conforme aux prescriptions en vigueur. A la demande des agents habilités (…), il est tenu de justifier les vérifications et contrôles effectués. »
,,si un fabricant appose le marquage « CE » sur son matériel, cela indique qu’il assume la responsabilité de la conformité du produit avec toutes les exigences applicables définies dans la législation communautaire d’harmonisation pertinente qui prévoit son apposition. Il doit pouvoir être en mesure de présenter une déclaration de conformité ainsi que des rapports d’essais réalisés selon le référentiel applicable, et ceci quel que soit l’organisme de contrôle habilité dans l’union européenne pour procéder à la certification. Pour connaitre les normes en vigueur applicables à ce type de matériel, je vous invite à vous rapprocher de l’AFNOR (http://www.afnor.org/), organisme compétent dans ce domaine. » »
Seule la NF EN 14143:2003 existe.

La norme CE les recycleurs dans la partie sur les EPI du code du travail :
(Equipement de Protection Individuel)
Il est interdit, de vendre, de mettre en vente, de louer, de mettre à disposition ou de céder à quelque titre que ce soit un appareil non certifié CE suivant les articles L.4311-4, R4311-1 et suivant. L’article R.4313-80 précise que le fabriquant ne peut pas se contenter d’auto-certification et doit être certifié par un organisme notifié. La règlementation précise aussi que les fabricants et donc leurs produits doivent bénéficier d’une certification de qualité CE.
Cette règlementation concerne : les fabricants, revendeurs, centres et associations sportives.

Seul le plongeur utilisant son recycleur non certifié CE et plongeant hors structure n’est pas en infraction, si celui-ci organise lui même sa plongée, car aucun des texte ne s’applique à lui, ni le code du sport ni le code du travail, ni le code de la consommation. Par contre il ne pourra toujours pas acheter son recycleur non CE en France.
Dans le cas d’utilisation d’un recycleur non CE dans un établissement, un juge « pourra tout à fait estimer qu’au titre de son obligation de moyens, l’exploitant et son directeur de plongée devaient imposer l’utilisation d’un appareil normalisé et même décider que le code du sport imposant la “certification en vigueur”, il fallait comprendre “certification CE” … »

Nous voulons tous conserver nos instructeurs et structures, nous ne voulons pas les voir interdits d’exercer pour 6 mois à titre conservatoire en cas notamment d’accident mettant en cause ces recycleurs!

LISTE DES RECYCLEURS CCR (non exhaustive)

Ambient Pressure Diving (APD)
Ses recycleurs Inspiration et Evolution et Evolution+ furent les premiers à être certifiés.
http://www.apdiving.com/company/EC/index.html

Innerspace Corp (ISC)
Ses recycleurs Megalodon ne sont pas CE au jour ou nous écrivons. Leon Scamaron, le Big Boss de ISC, aurait déclaré dernièrement « que la situation avait assez duré et que le Meg allait être homologué soit à la norme actuelle en vigueur EN14143:2003 soit à la nouvelle si elle sort avant Février 2011. »

Revo Rebreathers
Le Revo 2 n’est pas homologué CE. Le Revo 3 n’est pas homologué CE, malgré ce que dit Paul Raymakers sur son site internet, son Revo3 serait conforme à la Norme Européenne pr EN14143, sauf que cette norme n’existe pas en tant que norme. La société Rina a attesté que sa machine correspondait au cahier technique de la prEN14143. Dossier technique CE RINA REVOTélécharger ici

Submatix
Ses recycleurs SMS 100 sont des hybrides et ne sont pas CE.
Dans le dernier CDN de la FFESSM, à la question :
 »• « Mise en place du contenu de formation recycleur Submatix » la réponse est « Non pour l’instant compte tenu de l’absence de conformité à la norme » »
CDN-2010-ffessmTélécharger ici CDN page 27

VR Technology
Son recycleur Sentinel est Homologué CE suivant la Norme EN14143:2003.
EC Type approved by SGS UK Ltd. Weston-super-Mare. BS22 6WA.

Son recycleur Ouroboros aussi dénomé « Boris » est homologué CE suivant la Norme EN14143
EC Type approved by SGS UK Ltd. Weston-super-Mare. BS22 6WA.
L’ Ouroboros est certifié CE jusque 40m au diluent air et 100m à l’Heliox 9/91 suivant la norme EN14143:2003.
http://www.ouroboros.technologyindepth.com/cetesting.html

Poseidon Dive System
Son recycleur Discovery MKVI est certifié CE.
Certificat ce : certification CE recycleur Poseidontélécharger ici

Dive Rite O2ptima
Non CE

BMR-500
Non CE

Mark 15
Non CE

Hammerhead
Non CE

CCR-2000
Non CE

Hollis
non CE

Open Safety equipment Ltd OSEL
Apocalypse TypeIV ICCR
Incursion rebreather CE 40m à l’air et 100 m heliox et trimix
Apocalypse ICCR CE maxi 30 m à l’air et 80 m au trimix
Apocalypse O2CCR CE 6m
CE EN 14143:2003 depuis le 14/01/2011
www.opensafety.eu/certificates.php

JJCCR
Pas certifié CCR

THE CAMELION
The Adaptative system
http://www.theadaptivesystem.com/
Pas CE

% ….

Merci à tous ceux qui nous ont permis de recueillir les éléments nécessaires à cette enquête.

/ Recycleur CE dans plongée mag
/ Baptême Recycleur dans la piscine au salon de la plongée

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Salon de la plongee 2011

Salon de la plongée 2011

Salon de la plongée 2011

Salon de la plongée 2011 à Paris
Salon de la plongée 2011 à Paris

Le DEEP CCR TARTIFLETTE TEAM sera présent au salon de la plongée 2011

Comme tous les ans nous seront présent au salon de la plongée à Paris le dimanche 16 Janvier afin de voir nos amis, fournisseurs et pour préparer nos expés de 2011 et éventuellement de 2012…
Nous vous souhaitons une très bonne année à tous ! plein de santé et de prospérité pour vous payer les plongées de vos rèves !!! lol
ET SANS BULLES !! Recycleur oblige !

Photo du salon de la plongée 2011

Quelques photos du salon.

Quelques photos du salon de la plongée 2011, réalisées par Yannig Charles et Barnabé Moulin. Le salon c’est aussi le moment pour les plongeurs de se rencontrer et de faire la fête une fois par an ensemble. Nous le team passe deux jours ensemble, et nous nous retrouvons à l’hotel de jérome. D’ailleurs si vous cherchez un Hotel à Paris Montparnasse je vous le conseil soit dit en passant 😉

Plus de 53000 visiteurs cette année pour le 13° salon de la plongée de Paris qui s’est tenu du 14 au 17 Janvier, un nouveau record de fréquentation. Cela représente une augmentation de plus de 6%, pour un salon qui avait changé de hall au parc des expositions, afin d’augmenter de 25 % sa surface et le nombre de ses exposants.
/ Salon de la plongée 2011
/ Salon de la plongée 2010

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Bapteme recycleur au salon de la plongee 2011

Bapteme recycleur au salon de la plongee 2011

Notre rendez vous annuel au salon de la plongée, ou nous avons revus tous nos potes.
Notre binome Jérôme proposait des baptèmes de recycleur.

Grâce à mon ami Laurent Grillot, moniteur de plongée, j’ai pu faire la connaissance de Ondine, une jeune collégienne de 14 ans, fondatrice de l’association, passion des requins. Elle se bat pour la protection des requins et propose sa propre exposition sur les dangers qu’ils encourent.

Ondine passion plongee requin

Ondine et sa passion pour les requins

http://passiondesrequins.skyrock.com/

Jerome du team deep ccr tartiflette team

Jerome avec son recycleur Oxygers en plein baptème

Jérome, communément appelé Pervers dans la team, lol, a rempli sa tache tout l’après midi en proposant des baptèmes recycleurs dans la piscine chauffée de 250 m2. C’est équipé de son recycleur oxygers, un recycleur à oxygène pur, qu’il a fait partager les premières sensations aux plongeurs intéressés en mini Megalodon..
Jerome team deep ccr tartiflette team bapteme recycleur

dans la piscine nous avons remarqué différent recycleur non CE, OXYGERS, mini megalodon, CRAB et même une chambre à air équipé d’oxy pure !!

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Explication des nouvelles formations recycleurs de PAdi

Padi existe depuis 40 ans à travers le monde entier. Reconnus principalement pour ses formations loisirs, Padi s’est lancé dans la plongée Tech depuis 2000.

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Laurent Ballesta decouvre le Coelacanthe au Mozambique

Laurent Ballesta decouvre le Coelacanthe au Mozambique

Nicolas Hulot a demandé à Laurent Ballesta d’aller chercher le Coelacanthe au Mozambique.

Nicolas Hulot s’est lié d’amitié avec Laurent Ballesta, et lui a demandé de chasser le Coelacanthe au large du Mozambique. Les qualités de plongeur, photographe et d’explorateur de Laurent Ballesta ne sont plus à démontrer. Et c’est encadré par son équipe et Jean Marc Belin qu’il a passé 10 jours à plonger tous les jours dans des conditions très dures pour nous ramener des images de la « bête ».
1 seul mot : RESPECT !

Vidéo de l’émission sur l’expédition Gombessa Balesta recherche le Coelacanthe