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Reglementation législation CE pour la plongée en recycleur

Legislation CE 14143 pour la plongée en recycleur : quels sont les recycleurs certifié CE

Réglementation & législation CE pour la plongée recycleur

On lit tout et n’importe quoi au sujet de la réglementation CE et législation sur la plongée en recycleur, qu’en est il exactement ? que disent les textes ?
Le But de cet article ? y voir plus claire.

La règlementation CE des recycleurs au 17/12/2010 :

Le but n’est pas de faire l’apanage des recycleurs Homologués CE VS ceux non CE ni de juger de leurs qualités. Je souhaite simplement faire le point sur la législation en France et en Europe à propos de la norme CE en plongée recycleur.
Le but n’est pas de dire qu’un recycleur est meilleur qu’un autre.
On lit et on entend tout et n’importe quoi : Un produit vendu en Europe se doit d’être certifié CE et en tant que produit de respiration assurant la survie, un recycleur se doit d’être certifié par un organisme tiers (notified Body), suivant la directive européenne 89/686/CEE.
A ce jour la seule norme valable et en Vigueur est la EN14143:2003 transcrite en droit francais par l’Afnor NF EN 14143. http://www.boutique.afnor.org/NEL5DetailNormeEnLigne.aspx?CLE_ART=FA106959&nivCtx=NELZNELZ1A10A101A107&ts=9795655
Dire qu’une machine est conforme à ce que la norme impose et OBTENIR le certificat CE d’un organisme de contrôle sont deux choses complètement différentes. La Norme EN14143:2010 n’existe pas. Il existe un cahier des charges technique référencé en tant que proposition appelé prEN14143:2010. Certains parlent de la norme prEN14143:2010 ce qui est un « abus de langage ». Ce projet de nouvelle norme prEN14143:2010 n’a pas encore été adopté, elle n’a donc aucune applicabilité. http://www.boutique.afnor.org/NEL5DetailNormeEnLigne.aspx?CLE_ART=FA165674&nivCtx=NELZNELZ1A10A101A107&ts=9471370
La norme EN 14143 ne s’applique qu’aux recycleurs à circuit fermé, électroniques : eCCR. Les Autres types de recycleurs ne peuvent donc pas être certifiés, SCR, mCCR…
La prochaine réunion européenne pour l’adoption de cette norme aura lieu le 23, 24, 25 Fevrier à Vienne. Elle aura pour but d’essayer de terminer la revue des consultations public des différents pays.
Si tout va bien, tout sera terminé lors de cette réunion, et la norme pourra être soumise au vote, et publié pour septembre si il y a assez de vote positif bien entendu.
Si jamais il y a trop de retour et de changement, le projet de norme devra repartir à la consultation public, ce qui prendra une année de plus.

Nous nous sommes alors rapproché de différentes personnes afin de nous aider à éclaicir la situation, dont M Alain Delmas, spécialiste de la législation en plongée en France, les services de la direction de la concurrence, des service de la Jeunesse, Sports et Vie Associative et de l’AFNOR.
Norme CE EN 14143 : Norme plongee recycleur EN14143:2003télécharger ici

Ce que dit la fédération française de plongée FFESSM : (CTN 18/09/2010)

 »« 3.11 Information concernant la notion de recycleur normé Le Code du Sport, dans la partie dédiée à la plongée aux mélanges, indique que (extrait) : Art. A. 322-98. – Lorsque la plongée est réalisée avec des recycleurs, ceux-ci font l’objet d’une certification aux normes en vigueur. Cet article manque de clarté, et génère des difficultés d’interprétation. Actuellement l’interprétation qui prévaut est qu’il s’agit de la norme NF EN 14143. La réglementation européenne spécifie que les certifications « CE » ne peuvent être obtenues qu’auprès d’ « organismes notifiés » précisément désignés, c’est-à-dire qui figurent dans une liste d’organismes habilités par chaque pays.

Ce point sera abordé lors des échanges relatifs à la rénovation de la partie "Plongée aux mélanges" du Code du Sport.

En attendant, la CTN proposera des contenus de formation fédérale pour les seuls modèles de recycleurs conformes à la norme NF EN 14143 de mai 2004. » »

Qu’elle est la valeur juridique d’un projet de norme ? :

Un projet de norme n’a aucune valeur juridique. La norme doit avoir été votée et transposée en droit français (marque NF l’organisme en charge en France est l’AFNOR : NF EN 14143) pour devenir applicable. La NF pr EN14143 n’existe pas « Un fabricant de recycleur ne peut donc pas se prévaloir en marquant CE son appareil du respect d’une norme encore en projet et en discussion quel que soit le stade de son élaboration. «

Ce que dit la direction de la concurrence et sécurité des produits :

 »« En terme de sécurité, le responsable de première mise sur le marché doit répondre à ses obligations, comme le prévoient les dispositions de l’article L. 212-1 du code de la consommation :
«Dès la première mise sur le marché, les produits doivent répondre aux prescriptions en vigueur relatives à la sécurité et à la santé des personnes, à la loyauté des transactions commerciales et à la protection des consommateurs.Le responsable de la première mise sur le marché d’un produit est donc tenu de vérifier que celui-ci est conforme aux prescriptions en vigueur. A la demande des agents habilités (…), il est tenu de justifier les vérifications et contrôles effectués. »
,,si un fabricant appose le marquage « CE » sur son matériel, cela indique qu’il assume la responsabilité de la conformité du produit avec toutes les exigences applicables définies dans la législation communautaire d’harmonisation pertinente qui prévoit son apposition. Il doit pouvoir être en mesure de présenter une déclaration de conformité ainsi que des rapports d’essais réalisés selon le référentiel applicable, et ceci quel que soit l’organisme de contrôle habilité dans l’union européenne pour procéder à la certification. Pour connaitre les normes en vigueur applicables à ce type de matériel, je vous invite à vous rapprocher de l’AFNOR (http://www.afnor.org/), organisme compétent dans ce domaine. » »
Seule la NF EN 14143:2003 existe.

La norme CE les recycleurs dans la partie sur les EPI du code du travail :

(Equipement de Protection Individuel)
Il est interdit, de vendre, de mettre en vente, de louer, de mettre à disposition ou de céder à quelque titre que ce soit un appareil non certifié CE suivant les articles L.4311-4, R4311-1 et suivant. L’article R.4313-80 précise que le fabriquant ne peut pas se contenter d’auto-certification et doit être certifié par un organisme notifié. La règlementation précise aussi que les fabricants et donc leurs produits doivent bénéficier d’une certification de qualité CE.
Cette règlementation concerne : les fabricants, revendeurs, centres et associations sportives.

Seul le plongeur utilisant son recycleur non certifié CE et plongeant hors structure n’est pas en infraction, si celui-ci organise lui même sa plongée, car aucun des texte ne s’applique à lui, ni le code du sport ni le code du travail, ni le code de la consommation. Par contre il ne pourra toujours pas acheter son recycleur non CE en France.
Dans le cas d’utilisation d’un recycleur non CE dans un établissement, un juge « pourra tout à fait estimer qu’au titre de son obligation de moyens, l’exploitant et son directeur de plongée devaient imposer l’utilisation d’un appareil normalisé et même décider que le code du sport imposant la “certification en vigueur”, il fallait comprendre “certification CE” … »

Nous voulons tous conserver nos instructeurs et structures, nous ne voulons pas les voir interdits d’exercer pour 6 mois à titre conservatoire en cas notamment d’accident mettant en cause ces recycleurs!

LISTE DES RECYCLEURS CCR (non exhaustive)

Ambient Pressure Diving (APD)

Ses recycleurs Inspiration et Evolution et Evolution+ furent les premiers à être certifiés.
http://www.apdiving.com/company/EC/index.html

Innerspace Corp (ISC)

Ses recycleurs Megalodon ne sont pas CE au jour ou nous écrivons. Leon Scamaron, le Big Boss de ISC, aurait déclaré dernièrement « que la situation avait assez duré et que le Meg allait être homologué soit à la norme actuelle en vigueur EN14143:2003 soit à la nouvelle si elle sort avant Février 2011. »

Revo Rebreathers

Le Revo 2 n’est pas homologué CE. Le Revo 3 n’est pas homologué CE, malgré ce que dit Paul Raymakers sur son site internet, son Revo3 serait conforme à la Norme Européenne pr EN14143, sauf que cette norme n’existe pas en tant que norme. La société Rina a attesté que sa machine correspondait au cahier technique de la prEN14143. Dossier technique CE RINA REVOTélécharger ici

Submatix

Ses recycleurs SMS 100 sont des hybrides et ne sont pas CE.
Dans le dernier CDN de la FFESSM, à la question :
 »• « Mise en place du contenu de formation recycleur Submatix » la réponse est « Non pour l’instant compte tenu de l’absence de conformité à la norme » »
CDN-2010-ffessmTélécharger ici CDN page 27

VR Technology

Son recycleur Sentinel est Homologué CE suivant la Norme EN14143:2003.
EC Type approved by SGS UK Ltd. Weston-super-Mare. BS22 6WA.

Son recycleur Ouroboros aussi dénomé « Boris » est homologué CE suivant la Norme EN14143
EC Type approved by SGS UK Ltd. Weston-super-Mare. BS22 6WA.
L’ Ouroboros est certifié CE jusque 40m au diluent air et 100m à l’Heliox 9/91 suivant la norme EN14143:2003.
http://www.ouroboros.technologyindepth.com/cetesting.html

Poseidon Dive System

Son recycleur Discovery MKVI est certifié CE.
Certificat ce : certification CE recycleur Poseidontélécharger ici

Dive Rite O2ptima

Non CE

BMR-500

Non CE

Mark 15

Non CE

Hammerhead

Non CE

CCR-2000

Non CE

Hollis

non CE

Open Safety equipment Ltd OSEL

Apocalypse TypeIV ICCR
Incursion rebreather CE 40m à l’air et 100 m heliox et trimix
Apocalypse ICCR CE maxi 30 m à l’air et 80 m au trimix
Apocalypse O2CCR CE 6m
CE EN 14143:2003 depuis le 14/01/2011
www.opensafety.eu/certificates.php

JJCCR

Pas certifié CCR

THE CAMELION

The Adaptative system
http://www.theadaptivesystem.com/
Pas CE

….

Merci à tous ceux qui nous ont permis de recueillir les éléments nécessaires à cette enquête.

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Réaction article plongée magazine recycleur CE

Article du magazine de plongée plongée Mag sur les recycleurs homologués CE

Réaction article plongée magazine recycleur CE

Nous, cet article de plongée magazine sur les essais de recycleurs CE nous choque ..pas vous ? La crédibilité du magazine en prend un coup !

L’article de Plongée Magazine testant les recycleurs CE écrit par un des revendeurs d’une des machines testées !

Je réagis à l’article sur les recycleurs CE dans le dernier plongée magazine. Je trouve cet article déontologiquement déplacé. En effet l’auteur est Joel Gallien (et je n’ai strictement rien contre lui) représentant en France de IANTD et aussi représentant et revendeur des recycleurs Revo.

Sur le papier donc, on ne peut donc pas être juge et parti on peut donc douter de son impartialité. j’en veux pour preuve : il déclare le recycleur Revo certifié suivant la norme CE 14143, ce qui est faux ! A ce jour la firme Rina a confirmé que le Revo était conforme au cahier des charges du projet de norme PR EN14143 qui sortira un jour.

Juridiquement, cela n’a donc aucune valeur. Il élimine aussi très rapidement le recycleur Submatix pour les même raisons qu’il aurait du éliminer le recycleur qu’il représente : le Révo.

Mon propos n’est pas de juger des qualités des machines, mais de parler des faits.

Je trouve donc que la position de Plongée Magazine est tout à fait légère et qu’ils difusent de fausses informations portant atteinte à la sécurité des plongeurs suivant le code du sport.
/ Salon de la plongée avec des recycleurs non CE !!
/ Explication sur les formations recycleur Padi
/ Le Recycleur revo certifié CE

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Salon de la plongee 2011

Salon de la plongée 2011

Salon de la plongée 2011

Salon de la plongée 2011 à Paris
Salon de la plongée 2011 à Paris

Le DEEP CCR TARTIFLETTE TEAM sera présent au salon de la plongée 2011

Comme tous les ans nous seront présent au salon de la plongée à Paris le dimanche 16 Janvier afin de voir nos amis, fournisseurs et pour préparer nos expés de 2011 et éventuellement de 2012…
Nous vous souhaitons une très bonne année à tous ! plein de santé et de prospérité pour vous payer les plongées de vos rèves !!! lol
ET SANS BULLES !! Recycleur oblige !

Photo du salon de la plongée 2011

Quelques photos du salon.

Quelques photos du salon de la plongée 2011, réalisées par Yannig Charles et Barnabé Moulin. Le salon c’est aussi le moment pour les plongeurs de se rencontrer et de faire la fête une fois par an ensemble. Nous le team passe deux jours ensemble, et nous nous retrouvons à l’hotel de jérome. D’ailleurs si vous cherchez un Hotel à Paris Montparnasse je vous le conseil soit dit en passant 😉

Plus de 53000 visiteurs cette année pour le 13° salon de la plongée de Paris qui s’est tenu du 14 au 17 Janvier, un nouveau record de fréquentation. Cela représente une augmentation de plus de 6%, pour un salon qui avait changé de hall au parc des expositions, afin d’augmenter de 25 % sa surface et le nombre de ses exposants.
/ Salon de la plongée 2011
/ Salon de la plongée 2010

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Hommage a Brigitte Lenoir magazine plongée Bulgare

L'article sur Brigitte Lenoir dans Diving BG

Hommage a Brigitte Lenoir magazine plongée Bulgare

Le magazine de plongée Bulgare Diving BG sort ce mois ci un Hommage à Brigitte Lenoir et son rève Deep 230.

L’article sur Brigitte Lenoir dans Diving BG

Les rédactrices du magazine Bulgare m’ont contactées pour rédiger cet article sur Brigitte et son rève. (Ne me demander pas de le traduire lol )
Beau magazine, beau papier, belles photos (merci à Audrey Cudel)
Un aperçu de son rève : DEEP230

/ Brigitte Lenoir atteind son objectif de 156 m
/ Day 4 Deep 230 in Dahab
/ Day 3 Deep 230 in Dahab

 

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Bapteme recycleur au salon de la plongee 2011

Baptême recycleur au salon de la plongée 2011

Bapteme recycleur au salon de la plongee 2011

Notre rendez vous annuel au salon de la plongée, ou nous avons revus tous nos potes.
Notre binome Jérôme proposait des baptèmes de recycleur.

Grâce à mon ami Laurent Grillot, moniteur de plongée, j’ai pu faire la connaissance de Ondine, une jeune collégienne de 14 ans, fondatrice de l’association, passion des requins. Elle se bat pour la protection des requins et propose sa propre exposition sur les dangers qu’ils encourent.

 

Ondine et sa passion pour les requins

http://passiondesrequins.skyrock.com/

Jerome du team deep ccr tartiflette team

Jerome avec son recycleur Oxygers en plein baptème

Jérome, communément appelé Pervers dans la team, lol, a rempli sa tache tout l’après midi en proposant des baptèmes recycleurs dans la piscine chauffée de 250 m2. C’est équipé de son recycleur oxygers, un recycleur à oxygène pur, qu’il a fait partager les premières sensations aux plongeurs intéressés en mini Megalodon..
Jerome team deep ccr tartiflette team bapteme recycleur

dans la piscine nous avons remarqué différent recycleur non CE, OXYGERS, mini megalodon, CRAB et même une chambre à air équipé d’oxy pure !!

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Explication des nouvelles formations recycleurs de Padi

Padi Tec Rec DSAT Formations recycleur

Explication des nouvelles formations recycleurs de Padi

Padi existe depuis 40 ans à travers le monde entier. Reconnus principalement pour ses formations loisirs, Padi s’est lancé dans la plongée Tech depuis 2000.

 

tec rec DSAT formation recycleur Padi

Cursus de formation de plongée tech Padi tec rec DSAT recycleur

Une interview de Mark Caney, vice president pour les recycleurs de la division de plongée technique de Padi lors du dernier Eurotek. Mark explique qu’ils ont refondu leurs formations l’année dernière et pour 2011 ils lancent des formations recycleurs.
Il deux formations pour les plongeurs « loisirs » recycleur et trois destinées aux plongeurs tech. Padi désire former sur le plus de recycleur possible. Pour les plongeurs recycleur loisirs les conditions respeceront les principes de Padi, maxi 40 m, sans décompression, et sans pénétration sous plafond.
Padi rebreather diver jusque 18m.
Advanced padi rebreather Diver de 18 à 30m et jusque 40m pour les plus expérimentés.
Le niveau minimum requis afin de suivre ces formations sera l’advanced diver en circuit ouvert.
Dans la description du cursus de plongeurs Padi loisir, Mark Caney spécifie très clairement que ce qui sera demandé au plongeur, en cas de problème il entendra une alarme et devra réagir en passant aussitôt sur circuit ouvert.
Ce qui suppose donc l’utilisation d’un recycleur avec alarme.

Pour ce qui est des formations tech, PADI désire former des plongeurs pour plonger jusqu’à 100m.
Tec40 CCR diver jusque 40m.
Tec60 CCR diver jusque 60m utilisant un diluent helium normoxique.
Tec100 CCR diver jusque 100m

Padi part d’une page blanche et en est très conscient, et gère cette approche suivant ses critères qui lui ont tant réussi. Il classe les recycleurs du marché en deux catégorie, la classe R (comme recréational) pour les loisirs et la classe T comme technical pour les tech (lol).
Padi ne veux pas donner de nom de marque pour les recycleurs, mais vérifiera que chacun deux correspond à leur cahier des charges. Il désigne nommément le Poséidon Mark VI comme étant une machine de type R, et selon lui la pluspart des autres sont de type T
Une machine de type R, loisirs donc, devra obligatoirement vous signaler si vous vous mettez à l’eau avec une machine éteinte !! De même si un constructeur se réclame d’une certification CE il devra le prouver, Padi souhaite utiliser des machines certifiées par un organisme indépendant et souhaite que ce soit au standard EN, ce qui revient au CE.

/ Padi se met au recycleur en 2011
/ AP diving confirme sa certification CE

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Plongée de Noël au lac Baikal

Plongée de Noël au lac Baikal

Plongée de Noël au lac Baikal

On a trouvé plus givré que nous ! LOL Une plongée de Noël au lac Baikal.

Une plongée de l’extrême dans des conditions folles de la part de nos amis russes, inimaginable, des températures de l’eau et de l’air extrême.

Les plongeurs sous glace célèbrent Noël au fond du lac Baïkal
Les plongeurs Tech russes ont célébré Noël et la nouvelle année d’une manière inhabituelle – boire du vin mousseux et danser autour d’un arbre de Noël dans les eaux glacées du lac Baïkal en Sibérie.
Au moment de la plongée, la température de l’air près du lac a atteint -23 degrés Celsius.
Le lac Baïkal est un site majeur du patrimoine en Russie et connu comme le lac le plus ancien et le plus profond du monde.

Bon question matériel de plongée nos amis russes se doivent d’assurer un max, que ce soit pour leur combinaison étanche ou les détendeurs de plongée, pas question que ceux-ci ne givre.

Une plongée mythique au lac Baikal

Ces plongeurs de l’extrême, que le froid n’arrête pas, il ont choisi un arbre de Noël sur la rive et se sont déguisés pour l’occasion, ils vont aussi passer du temps à préparer le Nouvel An. Aussi ils décorent un autre arbre qui serait pris sous l’eau. On voit sur la vidéo que la météo est clémente. Ils ont de la chance, car le temps reste agréable et pas venteux. Il feront aussi une plongée de nuit. Cette plongée de Noël au lac Baikal sera l’occasion de faire la fête, en y installant un arbre au milieu de l’amphithéâtre et de danser autour de lui, en buvant du champagne. Je pense que c’est une expérience à essayer parce que c’est indescriptible. Cette plongée de Noël au lac Baikal est comme la plongée dans la Grotte Ordynskaya en Russie, c’est inubliable, et des tours opérateurs proposent des voyages. Le clou du spectacle est quand vous revenez à la surface, nous êtes accueillis avec des feux d’artifice et une bouteille de champagne ! La nuit se passera à danser autour de l’arbre sur la rive, un délicieux dîner du Nouvel An et un sauna pour les fans d’un célèbre film russe dédié à la célébration du Nouvel An.

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Laurent Ballesta decouvre le Coelacanthe au Mozambique

Laurent Ballesta decouvre le Coelacanthe au Mozambique

Nicolas Hulot a demandé à Laurent Ballesta d’aller chercher le Coelacanthe au Mozambique.

Nicolas Hulot s’est lié d’amitié avec Laurent Ballesta, et lui a demandé de chasser le Coelacanthe au large du Mozambique. Les qualités de plongeur, photographe et d’explorateur de Laurent Ballesta ne sont plus à démontrer. Et c’est encadré par son équipe et Jean Marc Belin qu’il a passé 10 jours à plonger tous les jours dans des conditions très dures pour nous ramener des images de la « bête ».
1 seul mot : RESPECT !

Vidéo de l’émission sur l’expédition Gombessa Balesta recherche le Coelacanthe