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Le Recycleur Triton de M3S a obtenu la certification CE

Le recycleur Triton a obtenu la certification CE
Le recycleur Triton a obtenu la certification CE, c’est le premier recycleur manuel mCCR à l’obtenir

Le recycleur Triton de M3S a obtenu la certification CE

Le recycleur Triton est CE ! Un grand Bravo à la société M3S qui vient d’obtenir la certification CE pour son recycleur TRITON manuel mCCR.
On est fier qu’il soit français ! Premier recycleur Français homologués EN 14143:2014 en mCCR 40m Air et 100m Trimix !

Même si on a déjà fait plus profond avec… LOL

La certification CE est un énorme travail qui est la récompense de plusieurs mois de dur labeur.

http://multi3s.com/

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Code du Sport modifié 2012

Code du Sport modifié 2012

Code du Sport modifié 2012

Ce matin est paru une modification du code du sport 2012 : Arrêté du 5 janvier 2012 modifiant les dispositions réglementaires (Arrêtés) du code du sport (rectificatif) NOR : SPOV1201237Z.

 

code-du-sport-plongee-22-2-2012.jpg

Modification du code du Sport 2012

déjà une modification du code du sport plongée qui vient juste de sortir, on en prend juste connaissance….
On n’a pas eu encore le temps d’en lire le contenu.

Le texte modificatif à télécharger Code_sports_plongee_2012_modif.pdf ICI
%
A suivre donc….

/ Code du sport 2012 le président de la fédération de plongée communique
/ Code du sport 2012, vers un retrait ?

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Nouveau code du sport plongee 2012 le president de la fédération de plongee communique

Comme on le disait, ça bouge, les mécontents se font entendre et la Fédération de plongée a conscience du grave problème que soulève ce nouveau code du sport.

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Nouveau code du Sport Plongee 2012, vers un retrait ?

Le nouveau code du sport 2012 fait parler, et pas qu’en bien puisqu’on a l’impression de revenir en arrière, avec moins de sécurité, la déresponsabilisation du plongeur, la responsabilisation du directeur de plongée à outrance, avec une possible discrimination inscrite dans le texte.

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Code du sport 2012 plongée air et mélanges

Les modifications du code du sport pour la plongée à l’air et aux mélanges

Elles seront applicables au 1er avril, on a eu quelques infos. Dès sa publication, vous pourrez retrouver ce texte sur le site de la fédération de plongée.
Le nouveau code du sport est désormais commun pour la plongée à l’air et aux mélanges.
Voici quelques extraits….
On commentera plus tard.

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Tribunaux retour d’expérience expertise judiciaire en plongée

Tribunaux retour d’expérience expertise judiciaire en plongée

250 000 plongeurs en France et quelques dizaines de morts par an. Suite à la pression des tribunaux, des assurances, des familles, l’évolution de notre société, quel est le retour d’expérience ?
Quand un plongeur décède les tribunaux veulent un coupable….comment aurait on pu éviter cette mort ?

Le général Philippe Schneider nous livre ici son retour d’expérience lors d’un colloque à l’université de Poitier. Expert auprès des tribunaux, il est aussi Instructeur national et rédige dans la revue de plongée fédérale Subaqua.
Il est intéressant de noter les « tendances » des suites judiciaires d’un accident de plongée. Il est à noter que les tribunaux chercheront de plus en plus les responsabilités.
Monsieur Philippe Schneider fait 2 ou 3 remarques intéressantes. Même si je ne suis pas d’accord avec ses arguments sur la plongée à l’anciènne, RSE, remontée palmage Force… LOL

Plongée & Sécurité – 1er colloque national sport et sécurité – L’expertise judiciaire en plongée loisirs

Intervenant(s) : Philippe Schneider.

Date de publication : 27/03/2010

Durée : 00h 28min 36s

UPtv, la chaîne internet de l’Université de Poitiers

 

 » Il existe toujours un moniteur de fait, les magistrats cherche toujours à savoir qui était responsable de quoi ? »

/// La page du site de l’université de Poitiers ou l’on peut visionner la vidéo en rich média avce les powerpoint

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Reunion de la commision Europeenne sur la nouvelle norme CE pour les recycleurs en plongee

La réunion pour examiner le projet de norme CE pr14143 le futur standard CE des recycleurs de plongée, devait se tenir à Vienne en Autriche les 23, 24, 25 Février.

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Reglementation législation CE pour la plongée en recycleur

Réglementation & législation CE pour la plongée recycleur

On lit tout et n’importe quoi au sujet de la réglementation CE et législation sur la plongée en recycleur, qu’en est il exactement ? que disent les textes ?
Le But de cet article ? y voir plus claire.

La règlementation CE des recycleurs au 17/12/2010 :

Le but n’est pas de faire l’apanage des recycleurs Homologués CE VS ceux non CE ni de juger de leurs qualités. Je souhaite simplement faire le point sur la législation en France et en Europe à propos de la norme CE en plongée recycleur.
Le but n’est pas de dire qu’un recycleur est meilleur qu’un autre.
On lit et on entend tout et n’importe quoi : Un produit vendu en Europe se doit d’être certifié CE et en tant que produit de respiration assurant la survie, un recycleur se doit d’être certifié par un organisme tiers (notified Body), suivant la directive européenne 89/686/CEE.
A ce jour la seule norme valable et en Vigueur est la EN14143:2003 transcrite en droit francais par l’Afnor NF EN 14143. http://www.boutique.afnor.org/NEL5DetailNormeEnLigne.aspx?CLE_ART=FA106959&nivCtx=NELZNELZ1A10A101A107&ts=9795655
Dire qu’une machine est conforme à ce que la norme impose et OBTENIR le certificat CE d’un organisme de contrôle sont deux choses complètement différentes. La Norme EN14143:2010 n’existe pas. Il existe un cahier des charges technique référencé en tant que proposition appelé prEN14143:2010. Certains parlent de la norme prEN14143:2010 ce qui est un « abus de langage ». Ce projet de nouvelle norme prEN14143:2010 n’a pas encore été adopté, elle n’a donc aucune applicabilité. http://www.boutique.afnor.org/NEL5DetailNormeEnLigne.aspx?CLE_ART=FA165674&nivCtx=NELZNELZ1A10A101A107&ts=9471370
La norme EN 14143 ne s’applique qu’aux recycleurs à circuit fermé, électroniques : eCCR. Les Autres types de recycleurs ne peuvent donc pas être certifiés, SCR, mCCR…
La prochaine réunion européenne pour l’adoption de cette norme aura lieu le 23, 24, 25 Fevrier à Vienne. Elle aura pour but d’essayer de terminer la revue des consultations public des différents pays.
Si tout va bien, tout sera terminé lors de cette réunion, et la norme pourra être soumise au vote, et publié pour septembre si il y a assez de vote positif bien entendu.
Si jamais il y a trop de retour et de changement, le projet de norme devra repartir à la consultation public, ce qui prendra une année de plus.

Nous nous sommes alors rapproché de différentes personnes afin de nous aider à éclaicir la situation, dont M Alain Delmas, spécialiste de la législation en plongée en France, les services de la direction de la concurrence, des service de la Jeunesse, Sports et Vie Associative et de l’AFNOR.
Norme CE EN 14143 : Norme plongee recycleur EN14143:2003télécharger ici

Ce que dit la fédération française de plongée FFESSM : (CTN 18/09/2010)
 »« 3.11 Information concernant la notion de recycleur normé Le Code du Sport, dans la partie dédiée à la plongée aux mélanges, indique que (extrait) : Art. A. 322-98. – Lorsque la plongée est réalisée avec des recycleurs, ceux-ci font l’objet d’une certification aux normes en vigueur. Cet article manque de clarté, et génère des difficultés d’interprétation. Actuellement l’interprétation qui prévaut est qu’il s’agit de la norme NF EN 14143. La réglementation européenne spécifie que les certifications « CE » ne peuvent être obtenues qu’auprès d’ « organismes notifiés » précisément désignés, c’est-à-dire qui figurent dans une liste d’organismes habilités par chaque pays.

Ce point sera abordé lors des échanges relatifs à la rénovation de la partie "Plongée aux mélanges" du Code du Sport.

En attendant, la CTN proposera des contenus de formation fédérale pour les seuls modèles de recycleurs conformes à la norme NF EN 14143 de mai 2004. » »

Qu’elle est la valeur juridique d’un projet de norme ? :
Un projet de norme n’a aucune valeur juridique. La norme doit avoir été votée et transposée en droit français (marque NF l’organisme en charge en France est l’AFNOR : NF EN 14143) pour devenir applicable. La NF pr EN14143 n’existe pas « Un fabricant de recycleur ne peut donc pas se prévaloir en marquant CE son appareil du respect d’une norme encore en projet et en discussion quel que soit le stade de son élaboration. «

Ce que dit la direction de la concurrence et sécurité des produits :
 »« En terme de sécurité, le responsable de première mise sur le marché doit répondre à ses obligations, comme le prévoient les dispositions de l’article L. 212-1 du code de la consommation :
«Dès la première mise sur le marché, les produits doivent répondre aux prescriptions en vigueur relatives à la sécurité et à la santé des personnes, à la loyauté des transactions commerciales et à la protection des consommateurs.Le responsable de la première mise sur le marché d’un produit est donc tenu de vérifier que celui-ci est conforme aux prescriptions en vigueur. A la demande des agents habilités (…), il est tenu de justifier les vérifications et contrôles effectués. »
,,si un fabricant appose le marquage « CE » sur son matériel, cela indique qu’il assume la responsabilité de la conformité du produit avec toutes les exigences applicables définies dans la législation communautaire d’harmonisation pertinente qui prévoit son apposition. Il doit pouvoir être en mesure de présenter une déclaration de conformité ainsi que des rapports d’essais réalisés selon le référentiel applicable, et ceci quel que soit l’organisme de contrôle habilité dans l’union européenne pour procéder à la certification. Pour connaitre les normes en vigueur applicables à ce type de matériel, je vous invite à vous rapprocher de l’AFNOR (http://www.afnor.org/), organisme compétent dans ce domaine. » »
Seule la NF EN 14143:2003 existe.

La norme CE les recycleurs dans la partie sur les EPI du code du travail :
(Equipement de Protection Individuel)
Il est interdit, de vendre, de mettre en vente, de louer, de mettre à disposition ou de céder à quelque titre que ce soit un appareil non certifié CE suivant les articles L.4311-4, R4311-1 et suivant. L’article R.4313-80 précise que le fabriquant ne peut pas se contenter d’auto-certification et doit être certifié par un organisme notifié. La règlementation précise aussi que les fabricants et donc leurs produits doivent bénéficier d’une certification de qualité CE.
Cette règlementation concerne : les fabricants, revendeurs, centres et associations sportives.

Seul le plongeur utilisant son recycleur non certifié CE et plongeant hors structure n’est pas en infraction, si celui-ci organise lui même sa plongée, car aucun des texte ne s’applique à lui, ni le code du sport ni le code du travail, ni le code de la consommation. Par contre il ne pourra toujours pas acheter son recycleur non CE en France.
Dans le cas d’utilisation d’un recycleur non CE dans un établissement, un juge « pourra tout à fait estimer qu’au titre de son obligation de moyens, l’exploitant et son directeur de plongée devaient imposer l’utilisation d’un appareil normalisé et même décider que le code du sport imposant la “certification en vigueur”, il fallait comprendre “certification CE” … »

Nous voulons tous conserver nos instructeurs et structures, nous ne voulons pas les voir interdits d’exercer pour 6 mois à titre conservatoire en cas notamment d’accident mettant en cause ces recycleurs!

LISTE DES RECYCLEURS CCR (non exhaustive)

Ambient Pressure Diving (APD)
Ses recycleurs Inspiration et Evolution et Evolution+ furent les premiers à être certifiés.
http://www.apdiving.com/company/EC/index.html

Innerspace Corp (ISC)
Ses recycleurs Megalodon ne sont pas CE au jour ou nous écrivons. Leon Scamaron, le Big Boss de ISC, aurait déclaré dernièrement « que la situation avait assez duré et que le Meg allait être homologué soit à la norme actuelle en vigueur EN14143:2003 soit à la nouvelle si elle sort avant Février 2011. »

Revo Rebreathers
Le Revo 2 n’est pas homologué CE. Le Revo 3 n’est pas homologué CE, malgré ce que dit Paul Raymakers sur son site internet, son Revo3 serait conforme à la Norme Européenne pr EN14143, sauf que cette norme n’existe pas en tant que norme. La société Rina a attesté que sa machine correspondait au cahier technique de la prEN14143. Dossier technique CE RINA REVOTélécharger ici

Submatix
Ses recycleurs SMS 100 sont des hybrides et ne sont pas CE.
Dans le dernier CDN de la FFESSM, à la question :
 »• « Mise en place du contenu de formation recycleur Submatix » la réponse est « Non pour l’instant compte tenu de l’absence de conformité à la norme » »
CDN-2010-ffessmTélécharger ici CDN page 27

VR Technology
Son recycleur Sentinel est Homologué CE suivant la Norme EN14143:2003.
EC Type approved by SGS UK Ltd. Weston-super-Mare. BS22 6WA.

Son recycleur Ouroboros aussi dénomé « Boris » est homologué CE suivant la Norme EN14143
EC Type approved by SGS UK Ltd. Weston-super-Mare. BS22 6WA.
L’ Ouroboros est certifié CE jusque 40m au diluent air et 100m à l’Heliox 9/91 suivant la norme EN14143:2003.
http://www.ouroboros.technologyindepth.com/cetesting.html

Poseidon Dive System
Son recycleur Discovery MKVI est certifié CE.
Certificat ce : certification CE recycleur Poseidontélécharger ici

Dive Rite O2ptima
Non CE

BMR-500
Non CE

Mark 15
Non CE

Hammerhead
Non CE

CCR-2000
Non CE

Hollis
non CE

Open Safety equipment Ltd OSEL
Apocalypse TypeIV ICCR
Incursion rebreather CE 40m à l’air et 100 m heliox et trimix
Apocalypse ICCR CE maxi 30 m à l’air et 80 m au trimix
Apocalypse O2CCR CE 6m
CE EN 14143:2003 depuis le 14/01/2011
www.opensafety.eu/certificates.php

JJCCR
Pas certifié CCR

THE CAMELION
The Adaptative system
http://www.theadaptivesystem.com/
Pas CE

% ….

Merci à tous ceux qui nous ont permis de recueillir les éléments nécessaires à cette enquête.

/ Recycleur CE dans plongée mag
/ Baptême Recycleur dans la piscine au salon de la plongée

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AP Diving confirme sa certification CE et ISO 9001

AP Diving confirme sa certification CE et ISO 9001

AP Diving célèbre fabriquant des recycleurs Inspiration qui connait un franc succès depuis de nombreuses années a toujours un point d’honneur à fabriquer des machines de qualité aux normes et ISO 9001. Il se trouve qu’il y a quelques mois des personnes plus ou bien intentionnesé et ayant des acointances avec certains constructeurs concurents qui ont déposé plainte contre Ap pour non conformité Ce. Le Gouvernement du Royaume Uni a alors acheté une machine AP au hasard, lui a refait passé tous les tests de plongée, recycleur ou pas et a ré-audité l’entreprise aux normes ISO…..résultat…..with great pleasure….ISO 9001 confirmé……CE confirmé et paf ! et le pire ils sont modeste !!

 

Ambient Pressure Diving confirme les normes CE et ISO pour ces recycleurs
Ambient Pressure Diving confirme les normes CE et ISO pour ces recycleurs

Ambient Pressure Diving confirme les normes CE et ISO pour ces recycleurs

Depuis des années, et c’est le lot d’être leader, Ambient Pressure Diving et ses recycleurs ont été critiqués par certain, et à chaque fois leurs dires étaient infondés.
Les recycleurs et produit de chez AP Diving sont certifiés conformes, Ce et Iso depuis longtemps, c’est un point d’honneur chez eux.
En 2008 / 2009 des plaintes ont été déposées contre AP Diving par des personnes lui reprochant de ne pas être conforme aux standards. Les plaignants on été déboutés de leurs actions.
Entre temps, nous avons pu nous rendre compte que ces plaignants avaient de drôles « d’accointance » avec un certain concurrent.
LOL
Les Plaignants dont Mme Anne Marie McAteer et le Docteur Alex Deas furent tous déboutés par la Llyod dans son audit en 2008.

Ces conclusions ne convenant pas aux plaignants, ils ont donc décidé de se plaindre plus haut à La HSE, régulant les affaires commerciales, en mettant en cause, la fabrication, la partie électronique, les softs, et la partie « hard ».
Le Gouvernement Anglais achète donc une machine au hasard et décide de lui faire passer les test à l’aveugle et profite de l’occasion pour auditer Ambient Pressure diving.
La région de Cornouailles confirme en Aout 2010 à Martin Parker, dirigeant AP Diving, que ses machines sont bien conformes à la Norme CE, et aux normes de sécurité des équipement de plongées et ISO 9001 dans son process de fabrication.

Il est regrettable pour certain de manipuler les gens afin d’essayer de porter atteinte à ses concurrents ! Si les recycleurs Inspiration on une position mondiale dominante ce n’est pas pour rien, les autres feraient bien de s’en inspirer pour les battre à la loyale.
Je pense ne pas me tromper en disant que seul AP possède un banc ANTSI en europe ! pour ce qui est des US il faudrait que je demande à Yannig.

/ Certificat CE et ISO 9001 des recycleurs Inspiration, Evolution
/ recycleur Revo homologué CE

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Arrête plongée du 18/6/2010 code du Sport

Code du Sport version Juillet 2010 arrêté plongée 18/6/2010

Penchons nous un peu sur l’arrêté plongée du 18/06/2010 publié au JO du 01/07/2010 qui est censé clarifier le code du Sport. Celui modifie pas mal de chose mais malheureusement la montagne accouche d’une souris et « à priori » même la fédération de plongée a du mal à saisir.
Un point sur la législation plongée Française.

En premier : IL NE CONCERNE QUE LA PLONGEE A L’AIR !!!! Nous aurons droit donc à un nouvel arrêté sur la plongée aux mélanges d’ici à la fin de l’année, ainsi qu’un texte sur les diplômes d’encadrants.

Arrêté plongée 18/6/2010 du code du sport
Arrêté plongée 18/6/2010 du code du sport

La France publie un nouvel arrêté sur la plongée règlementant la plongée à l’air dans le code du sport.

L’arrêté sur le site de la FFESSM

Pourquoi cet arrêté ?

Sans faire l’historique des différents textes, en 2007 le ministère des sports songe à modifier la règlementation de la plongée ….puis abandonne. En 2009 Padi a porté plainte à Bruxelles contre la France, car elle ne respecte pas la règlementation européenne : la France ne reconnaît pas les diplômes et niveaux des autres pays et fédérations. Elle s’exposait donc à une amende de 75 Millions d’€. Donc le gouvernement a demandé en urgence aux CTN et à sa fédération délégataire la FFESSM et uniquement elle, de nous sortir un texte afin d’être conforme à la règlementation européenne sans toucher à la partie mélange. Comme à son habitude, la France et son « exception Française » nous a compliqué l’affaire au lieu de la simplifier. Il aurait été si facile de rajouter simplement la phrase suivante « tous plongeurs quelque soit sa nationalité ou sa fédération doit plonger suivant ses prérogatives », mais comme à son habitude il a fallut qu’on complique des textes qui le sont suffisamment.

On a créé la notion d’aptitude, encadré et autonome. Cette notion d’autonomie est laissé libre à l’appréciation du Directeur de plongé. Celui ci devra donc évaluer son plongeur avant de le laisser plonger. Sur la forme, bien entendu rien de nouveau, car tout club sérieux le fait d’une manière ou d’une autre. On ne laisse pas descendre à 100m quelqu’un qu’on à jamais vu sans un minimum d’évaluation. Dans la pratique, et M Delmas, spécialiste de la législation de plongée, le confirme, un plongeur ne possédant aucun diplôme mais des aptitudes serait admis à plonger !

Les N4 E3 et équivalent CMAS 1* restent E2. Mais les moniteurs CMAS 3* ne sont plus reconnus……sans doute pour une question de guerre de chapelle, BETISE dangereuse qui nous prive de professionnels reconnus et d’expérience pour des formation trimix jusque 70m.

Effectivement seul un BEES2 ou MF2 ou équivalent c’est à dire CMAS 3* peut enseigner jusque 70m. Gageons que tout rentre vite dans l’ordre si l’on ne veut pas attirer l’ire de la CMAS. (On s’est déjà fait virer une fois de la CMAS !) Mais sur le fond, il est dangereux de laisser au seul Directeur de Plongée l’appréciation de valider ou non une aptitude, car en cas de problème, on reporte toute la pleine et entière responsabilité sur les épaules du DP. On peut donc s’attendre à ce que systématiquement la justice soit saisie et ordonne des interdictions de plongée à titre conservatoire à l’encontre des DP ou directeur de centre. De cette façon on déresponsabilise le plongeur, ce qui semble la grande mode, en France, tous domaines confondus, on devient des assistés.

M Blanchard, président de la FFESSM, lors d’une interview par le magazine Plongeur international, a été interrogé par deux fois sur l’équivalence d’un diplôme PADI VS fédéral, et par deux fois M Blanchard s’est refusé à le faire !

Cette attitude est très préjudiciable et même « bâtarde », je m’explique : ce texte ne reconnaît pas la validité des diplômes étranger en tant que tel, ni l’organisation qui l’a délivré, puisque c’est à l’appréciation du DP qui délivrera un certificat d’aptitude. On peut donc penser que cet arrêté ne respecte donc toujours pas la règlementation européenne. Il ne serait pas étonnant que Padi poursuive sa plainte.

Padi est certifié ISO depuis 2008 pour ses activité de plongée. http://www.padi.com/padi/en/kd/around_the_globe/02014680/Default.aspx

PADI

Padi conscient de l’importance de l’engagement qualité et de normalisation

Un rapide rappel (en Anglais des normes ISO de Plongée)
http://www.padi.com/scuba/about-padi/why-PADI/default.aspx

Normes ISO Plongée

Les Normes Internationales ISO de plongée

La Fédération Française de plongée a toujours dis que cela ne servait à rien, tandis que la FSGT est très consciente de l’urgence de l’adoption des normes ISO de plongée : http://www.plongee.fsgt.org/spip.php?article111 http://www.plongee.fsgt.org/IMG/pdf/Accueil_de_tous_les_plongeurs.pdf

Les différentes agences ou fédérations se doivent d’être certifié CE : La fédération française refuse d’être CE car elle estime de son propre chef, être au dessus de cela. Que faut il en penser ? c’est aussi ça l’exception française ! Y aurait il deux poids deux mesures en France ? Nous n’avons pas le droit de plonger en utilisant des matériels non homologué CE, et tous les clubs qui ont eu un incident, ou accident avec un plongeur équipé d’un recycleur non CE se sont vu interdire d’exercer !

Mais la France le paye ! Et même très cher ! La France est le pays européen qui possède le plus de cotes maritimes, 5500 km, mais oh contraste elle possède plus de deux fois moins de plongeurs que d’autres pays, 260 000 en France, 1 000 000 en Italie, et 3 000 000 en Allemagne.

Cote littoral Français

Cotes et Littoral Français

La situation se corse même, les tours opérators Allemand ont même l’obligation de travailler avec des agences et club certifié CE et donc ces même tour opérator Allemand ne peuvent pas envoyer leurs clients chez nous !!!! On marche donc sur la tête en France ; on a inventé la plongé, le scaphandre autonome, on a eu le commandant Cousteau, et juste pour des raisons de pouvoir et de politique interne, nous sommes de nouveau dépassé.

Au vu de ces détails, nous avons quand même un lourd passif qu’il sera dur de rattraper.

Guide CTN application CDS 2010

De la même veine, on a baladé notre porte avion Clemenceau autour du monde, pour le faire démanteler dans des conditions déplorable par un pays sous développé, pour au final le ramener chez nous, et enfin le faire découper dans un port dans le nord de l’Angleterre !

On l’aurait dépollué chez nous à nos frais, et coulé au large de nos cotes dans un endroit ou tous les niveaux puissent y accéder, le tourisme plongée aurait explosé, des dizaines de centres de plongé travailleraient à l’année, les hôtels, les restaurants etc. La TVA et les impôts collectés auraient eu tôt fait de rembourser les frais engagés, comme les américains, les canadiens le font ou comme c’est le cas sur le Haven en Italie.