Code du Sport modifié 2012

Code du Sport modifié 2012

Ce matin est paru une modification du code du sport 2012 : Arrêté du 5 janvier 2012 modifiant les dispositions réglementaires (Arrêtés) du code du sport (rectificatif) NOR : SPOV1201237Z.

Modification du code du Sport 2012

déjà une modification du code du sport plongée qui vient juste de sortir, on en prend juste connaissance….
On n’a pas eu encore le temps d’en lire le contenu.

Le texte modificatif à télécharger Code_sports_plongee_2012_modif.pdf ICI
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A suivre donc….

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